Il n’est pas nécessaire d’atteindre l’âge de la sagesse pour bien planifier sa succession. Et c’est plus simple que vous ne le pensez. Découvrez les avantages d’établir un plan successoral et consultez notre guide en 7 étapes pour offrir la tranquillité d’esprit à vos proches, et à vous-même.
La planification successorale, c’est un plan de match ponctué d’actions et de décisions importantes à prendre. En gros, c’est de :
Il n’est pas nécessaire d’attendre un certain âge avant de régler les détails de la transmission de votre patrimoine. Que vous soyez parents de jeunes enfants, titulaires de placements financiers importants, entrepreneurs ou déjà retraités, le plus tôt sera le mieux pour planifier votre succession.
Cette étape doit se glisser dans le haut de votre liste de priorités, avant même de faire votre testament. Discutez-en aussi avec votre conseiller bancaire ou votre planificateur financier.
Vous devez vous demander ce que vous souhaitez pour vos proches après votre décès et comment vos avoirs pourraient les aider. Le but est de prioriser vos objectifs successoraux, même si ce n’est pas toujours facile.
Faites l’exercice suivant et demandez-vous si vous souhaitez :
Faites l’inventaire de vos biens et rassemblez tous les documents nécessaires pour que votre conseiller bancaire ou votre planificateur financier puisse bien analyser votre situation. En prime, ce sera plus simple pour vos proches qui n’auront pas à gérer cela advenant votre décès.
Si votre situation change (divorce, nouvelle union, achat d’une propriété, arrivée d’un enfant, etc.), révisez l’information qui se trouve dans votre bilan patrimonial et dans la liste de vos biens. Surtout, réunissez ces documents en lieu sûr et informez vos proches de leur emplacement.
En planifiant votre succession, vous aurez à nommer plusieurs personnes-clés qui pourront vous aider à faire respecter vos volontés. Pensez aussi à nommer des remplaçants dans le cas où les individus ne seraient pas en mesure d’assumer leurs fonctions
Voici une liste des intervenants importants et de leur rôle :
Les successions avec testament prennent généralement moins de temps à régler et sont plus simples d’un point de vue administratif. Quelle que soit la forme que revêt votre testament, c’est le plus récent qui prévaudra à votre décès.
Il existe trois types de testaments :
Si vous décédez sans testament (ab intestat), le Code civil du Québec prévoit les bénéficiaires et la répartition de vos avoirs.
En Ontario, c’est la Loi portant réforme du droit des successions qui prévoit le règlement et la distribution de la succession. Pour les autres provinces et territoires, référez-vous aux réglementations prévues à cet effet.
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C’est souvent la base de la protection financière de vos proches après votre décès. Elle est non imposable et elle peut servir à payer l’impôt ou les frais funéraires. Il est important de bien choisir les bénéficiaires de votre assurance-vie.
Avant de souscrire à ce type d’assurance, déterminez d’abord si vos objectifs peuvent être atteints sans cette assurance. Si ce n’est pas le cas, vous pourrez évaluer les fonds qui vous permettront d’atteindre vos objectifs et choisir votre police en conséquence, surtout si des frais d’homologation ou des dettes sont à payer lors du décès.
Un fiscaliste ou tout autre professionnel pourrait vous assurer que tout est en ordre et peut-être même vous guider vers de possibles optimisations de votre planification financière.
La succession devra payer de l’impôt sur les gains en capital et sur le solde des régimes enregistrés d’épargne-retraite de la personne décédée et, selon la province, des frais d’homologation établis en fonction de la valeur de la succession (des frais d’homologation peuvent être exigés si vous possédez un chalet en Ontario, par exemple). Avisez vos proches qu’il vaut mieux consulter un professionnel avant de liquider votre succession. Cela leur permettra possiblement d’avoir une meilleure stratégie et de réduire les impacts fiscaux avant que tout soit liquidé.
Si vous possédez une entreprise ou que vous êtes actionnaire d’une entreprise, les actions font partie de votre succession. Cette situation étant complexe, renseignez-vous auprès d’un expert en solutions bancaires pour les entreprises afin d’établir une stratégie successorale personnalisée.
Banque Nationale Trust est spécialiste en services fiduciaires et gestion d’actifs.
En réglant d’autres volets en lien avec votre décès, vous offrez à vos proches une paix d’esprit absolue. Ils pourront vivre pleinement leur deuil sans être obligés de prendre rapidement des décisions vous concernant.
Dans tous les cas, pensez aussi à aviser vos proches de vos démarches. La planification successorale est une étape complexe, mais nécessaire, et propre à chaque individu. Personne n’aime penser à son propre décès, il faut plutôt voir la planification successorale comme un geste d’amour envers ses proches. N’hésitez pas à consulter un expert pour vous accompagner dans vos démarches. Pour vos questions, on est là.
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