Communiqués de presse

Faits saillants de la Circulaire de la Banque Nationale du Canada en vue de son assemblée annuelle

Montréal, le 4 mars 2010 -

La Banque Nationale du Canada (TSX : NA) a annoncé aujourd’hui le dépôt auprès des autorités en valeurs mobilières et l’envoi à ses actionnaires de l’avis de convocation à l’assemblée annuelle, qui aura lieu à Montréal le 31 mars 2010, ainsi que de la Circulaire de sollicitation de procurations de la direction. 

La Circulaire contient des renseignements relatifs au conseil d’administration et aux comités, d’autres détails concernant l’élection des administrateurs et la nomination des vérificateurs ainsi que deux propositions présentées par un actionnaire. La Circulaire contient également de l’information détaillée sur l’approche du Conseil d’administration en matière de rémunération de la haute direction pour l’exercice financier qui s’est terminé le 31 octobre 2009. 

L’an dernier, la Banque a été la première banque canadienne à accepter de soumettre l’approche du Conseil d’administration en matière de rémunération de la haute direction au vote consultatif de ses actionnaires. Au cours de la dernière année, la Banque ainsi que d’autres émetteurs canadiens ont travaillé de concert avec divers intervenants, notamment des actionnaires et la Coalition canadienne pour une bonne gouvernance, afin d’élaborer une résolution uniforme. Bien que cette résolution soit non exécutoire, le Conseil considérera le résultat du vote dans le cadre de la révision continue de son approche en matière de rémunération de la haute direction.

La Circulaire présente les principes directeurs de la politique de rémunération de la Banque et explique en détail le programme de rémunération liée à la performance de la Banque des Membres de la haute direction visés. À cet égard, la Banque publie sous la rubrique Relations investisseurs (Rapports, circulaires et notices) de son site Internet (www.bnc.ca), un résumé de l’approche du Conseil d’administration en matière de rémunération de la haute direction.

Une rémunération liée à la performance de la Banque
En dépit d’un contexte économique difficile, la Banque a affiché une très bonne performance en 2009, alors que son bénéfice net (excluant les éléments particuliers) atteignait le chiffre record de 1,061 milliard de dollars, en hausse de 12 % par rapport à 2008. Le bénéfice net attribuable aux détenteurs d’actions ordinaires a atteint 795 millions de dollars, une hausse de 6,7 % par rapport à 2008. En excluant les éléments particuliers, son bénéfice dilué par action a été de 6,22 $, ce qui constitue un sommet historique. Le rendement total à l’actionnaire (RTA) s’est établi à 32 %, comparativement à -13 % en 2008.

Voici les principaux résultats 2009 et 2008 :

 

2009

2008

Variation

Bénéfice net, excluant éléments particuliers

1 061 M$

947 M$

12 %

Bénéfice net attribuable aux détenteurs d’actions ordinaires

795 M$

744 M$

6,7 %

Bénéfice par action ordinaire dilué, excluant éléments particuliers

6,22 $

5,75 $

8 %

Bénéfice par action ordinaire dilué, incluant éléments particuliers

4,94 $

4,67 $

5,8 %

Cours de l’action au 31 octobre 2009

56,39 $

45,21 $

25 %

Rendement total à l’actionnaire

32 %

- 13 %

 

On note en outre une excellente qualité du portefeuille du crédit, un capital de base et un niveau de liquidité solides de même que le maintien du dividende. La Banque a également poursuivi avec succès la mise en place de son plan de transformation un client, une banque.

Rémunération du président et chef de la direction
Les principes directeurs lient la rémunération au rendement de la Banque. Ainsi, plus de 75 % de la rémunération cible des membres de la haute direction visés est « à risque » et conséquemment liée à l’atteinte d’une combinaison d’objectifs d’entreprise et d’objectifs individuels ainsi qu’au rendement du cours de l’action. La rémunération cible variable du président et chef de la direction représente 84 % de sa rémunération totale.

Pour l’exercice 2009, M. Louis Vachon a dépassé les objectifs financiers qui lui avaient été fixés par le Conseil en début d’année, en termes de croissance du bénéfice dilué par action (6 % par rapport à un objectif de 1 %), de l’augmentation du revenu (7,5 % par rapport à 1,9 %) et de ratio de pertes sur prêts (32 points de base par rapport à 35-40 points de base).

M. Vachon a atteint tous les objectifs liés à l’approche un client, une banque, notamment la mise en place d’un nouveau modèle de distribution axé sur le client, la création d’un groupe consolidé des opérations, le lancement d’un programme d’approvisionnement entraînant des économies annuelles récurrentes de 100 millions $, la révision des rôles de plus de 4 000 employés et la centralisation des fonctions corporatives. D’importants progrès ont été réalisés en vue de bâtir une culture d’entreprise centrée sur le client, la collaboration, la rigueur et l’imputabilité. Enfin, les sondages internes démontrent l’engagement des employés et des gestionnaires à l’égard de la transformation en voie d’être complétée.

Pour l’exercice terminé le 31 octobre 2009, M. Vachon a reçu un salaire de 806 453 $ par rapport à 800 000 $ en 2008, et une prime de 1 400 000 $ par rapport à 743 900 $ en 2008. Il a de plus reçu une rémunération à moyen et long terme d’une valeur estimée à 3 400 000 $ sous forme d’actions et d’options d’achat d’actions. La rémunération totale directe de M. Vachon a donc été de 5 606 453 $, représentant 6 % de plus que sa rémunération cible, soit celle qu’il aurait pu recevoir s’il avait livré des résultats identiques aux objectifs fixés.

Ainsi, cet accroissement de 6 % par rapport à la rémunération cible est aligné à la croissance du bénéfice par action de 5,8 % et celle de 6,7 % du bénéfice net attribuable aux détenteurs d’actions ordinaires, pour l’exercice terminé le 31 octobre 2009.

L’an dernier, la rémunération totale directe de M. Vachon représentait 5 % de moins que sa rémunération cible alors en vigueur, soit 4 743 900 $. En 2007, la rémunération totale directe octroyée à M. Vachon a représenté 22 % de moins que sa rémunération cible. Enfin, le salaire de base de M. Vachon établi à 800 000 $ au moment de sa nomination le 1er juin 2007 a été rajusté à 850 000 $ à compter du 31 août 2009.

Pour la période terminant le 31 octobre 2009, Banque Nationale Groupe financier affiche un rendement total aux actionnaires de 32 %, soit le meilleur rendement des banques canadiennes dont la médiane se situe à 21 %. La rémunération totale directe de M. Vachon a augmenté de 19 % alors que celle de ses pairs affiche une médiane de 20 %. On constate donc que la Banque a généré un excellent rendement à ses actionnaires tout en y corrélant la rémunération de son premier dirigeant.

« Nous sommes heureux de constater les réalisations de la Banque en 2009 et les progrès accomplis au chapitre de ses objectifs stratégiques. L’habileté de la Banque à traverser la crise financière et à surmonter une conjoncture économique difficile, tout en assurant une transformation majeure de la façon dont la Banque sert ses clients, constitue tout un exploit. Cela démontre le leadership exceptionnel des cadres supérieurs, sous la direction de M. Louis Vachon, ainsi que le niveau d’engagement élevé de l’effectif de la Banque, qui compte plus de 17 500 employés », a mentionné M. Jean Douville, président du Conseil.

Le comité de ressources humaines du Conseil veille à ce que les intérêts à long terme des dirigeants de la Banque et de ses filiales désignées soient liés à ceux des détenteurs d’actions ordinaires. Pour ce faire, les dirigeants doivent détenir un avoir minimal (qui peut inclure des actions ordinaires de la Banque, des unités d’actions de la Banque ou des options) proportionnel à leur salaire de base et tenant compte du niveau de poste qu’ils occupent. À titre d’exemple, le président et chef de la direction doit détenir un avoir minimal représentant cinq fois son salaire moyen des trois dernières années.  Au 31 octobre 2009, M. Vachon détenait  un avoir d’une valeur totale (incluant la plus-value des options non acquises) représentant plus de 19 fois la valeur de son salaire de base des trois dernières années.

Objectifs, principes et critères
La Circulaire énonce la politique de rémunération globale de la Banque qui vise notamment à favoriser l’atteinte des objectifs de croissance soutenue de la valeur des actionnaires. La politique a comme assise les principes suivants :

  • offrir une rémunération concurrentielle afin de recruter, motiver et fidéliser des dirigeants compétents ;
  • rétribuer les dirigeants pour l’obtention de résultats à court, moyen et long terme ;
  • verser une rémunération concurrentielle lorsque les résultats sont conformes aux attentes, supérieure lorsqu’ils excèdent et inférieure lorsqu’ils sont en deçà des attentes ;
  • mobiliser les dirigeants à orienter leurs efforts vers l’accroissement du rendement de la Banque et de la valeur aux actionnaires ;
  • exiger des dirigeants qu’ils détiennent un niveau minimal de propriété d’actions ordinaires de la Banque, et ce, afin de lier leurs intérêts à ceux des actionnaires.

Enfin, dans sa Circulaire, la Banque recommande de voter contre deux propositions reçues d’un actionnaire et explique sa position à l’annexe A de la Circulaire.

À propos de la Banque Nationaledu Canada
La Banque Nationale du Canada est un groupe intégré qui fournit des services financiers complets à sa clientèle de particuliers, de PME et de grandes entreprises dans son marché principal, ainsi que des services spécialisés à ses autres clients dans le monde. La Banque Nationale offre toute la gamme des services bancaires, y compris ceux destinés aux grandes sociétés, et tous les services d'une banque d'investissement. Elle est active sur les marchés internationaux de capitaux et, par l'entremise de ses filiales, en courtage des valeurs mobilières, en assurance, en gestion de patrimoine ainsi qu'en gestion de fonds communs de placement et de régime de retraite. La Banque Nationale est une entreprise dont l'actif s’élève à plus de 134 milliards de dollars et qui, avec ses filiales, emploie 17 946 personnes. Ses titres sont cotés à la Bourse de Toronto (NA: TSX). Pour de plus amples renseignements, visitez le site de la Banque à www.bnc.ca.

Renseignements (Le numéro de téléphone ci-dessous est à l'usage exclusif des journalistes et des autres représentants des médias.)  :

Denis Dubé
Directeur principal, Relations publiques
Banque Nationale Groupe financier
Tél. : 514 394-8644